Conditions Générales des Séjours

L'inscription à l'un des séjours proposés par le Domaine de L'Espérance implique l'acceptation des conditions générales de vente ci-après.

Tarifs et prestations

Les prix indiqués sont T.T.C. et comprennent l'hébergement en pension complète, les activités indiquées sur la brochure, l'encadrement et l'assurance (voir “Assurances”).

Modalités de règlements

Un chèque d'acompte de 150,00 € par enfant sera à adresser au Domaine de l'Espérance afin de confirmer la réservation. Chaque séjour doit être réglé au plus tard le jour d'arrivée sur le centre. En cas de non-paiement, le Domaine de l'Espérance se réserve le droit d'annuler un séjour ou de ne pas accepter le participant le jour de l'arrivée.
Le Domaine de L'Espérance accepte le règlement de ses séjours par chèque bancaire, virement bancaire. Les Bons Vacances de la CAF, datés et signés peuvent être joints au dossier d'inscription. Ils seront alors déduits de la facture. (Attention ! il appartient aux familles de vérifier au préalable, auprès de la CAF locale, la validité des bons pour l'un de nos séjours).

Pièces obligatoires

Le Domaine de l'Espérance devra être en possession de tous les éléments nécessaires et obligatoires au plus tard 15 jours avant le début du séjour à savoir :
• 1 Bulletin d'Inscription
• 1 Fiche Sanitaire

Annulation

•+de2moisavantledébutduséjour: remboursement intégral du séjour
• Entre 2 mois et 1 mois avant le début du séjour : 25% du montant du séjour à régler
• Entre 1 mois et 15 jours avant le début du séjour : 50% du montant du séjour à régler
• Entre 14 jours et le début du séjour : Santé séjour à régler dans sa totalité
Le domaine de L'Espérance ne propose pas d'assurance d'interruption de séjour. Tout séjour interrompu suite à une maladie, un accident, sur décision des parents ou pour tout autre cause non imputable au Domaine de L'Espérance ne peut faire l'objet d'un quelconque remboursement.

Assurances

Le Domaine de L'Espérance fait bénéficier ses clients d'une assurance contractée auprès “d'AXA ASSURANCES” comprenant : Responsabilités civile, le paiement des indemnités en cas d'accident de l'enfant, décès, incapacités permanente totale ou partielle et le rapatriement en cas d'accident ou de maladie.

Attestation de Séjour

Une attestation de séjour sera délivrée aux familles sur simple demande après la fin du séjour de l'enfant.

Convocation Départ-Retour

Adressée à votre domicile 15 jours avant la date de départ, celle-ci comporte : date, heure, lieu de rendez-vous pour le départ et le retour (convoyage en car); un trousseau type ; un numéro de messagerie accompagné du code de séjour et les coordonnées du centre.
Le « guide pratique pour les parents » sera également joint à ce courrier.

Voyages-Bagages

Le Domaine de L'Espérance organise ses voyages en car « grand tourisme » avec ceintures de sécurité au départ de Paris et sur chaque bagage doit apparaître une étiquette précisant lisiblement : le nom et le prénom de l'enfant ; les dates du séjour ; l'adresse et le téléphone de la famille.

Santé

Les parents s'engagent à signaler sur la fiche sanitaire de liaison tout problème de santé ou particularité pouvant entraîner des risques ou des difficultés exemples (énurésie, asthme, allergies, hyperactivité...).
La fiche sanitaire est obligatoire. Elle devra être renvoyée dûment complétée et signée avec la photocopie de l'attestation de la Carte Vitale. La responsabilité des parents serait entière si la fiche sanitaire s'avérait incomplète ou erronée.

Frais Médicaux

Les frais sont avancés par le Domaine de L'Espérance. A la fin du séjour, les parents devront régler la facture du montant des frais et se verront remettre les différents documents (feuilles de maladies, ordonnances, radiographies...)

Photographies

Lors de ses séjours, Le Domaine de L'Espérance peut-être amené à prendre des photographies ou films des enfants afin de réaliser ses supports de communication (brochures, site internet du centre). Lors de l'inscription, les parents peuvent demander par simple lettre, l'interdiction de photographier ou de filmer leurs enfants pendant le séjour.

Rapatriement disciplinaire

Tout comportement de nature à porter atteinte à l'intégrité physique et morale des autres participants ou le non-respect des règles de vies et de sécurité établies par le centre donnera lieu à un rapatriement immédiat à la charge des parents, le prix total du séjour restant dû au Domaine de L'Espérance.
Conformément à la réglementation Jeunesse et Sports, il est strictement interdit de fumer sur le centre.

http://www.poney-club.com - Domaine de l'Espérance - 58310 DAMPIERRE sous BOUHY